Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SILLAGE
S.N.C.F. Direction Régionale Monsieur Bernard gardin

Numéro de dépôt :
99817964
Date de dépôt :
01/10/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
01/10/2009

Présentation de la marque SILLAGE

Déposée le 1 octobre 1999 par la société S.N.C.F. Direction Régionale Monsieur Bernard gardin auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « SILLAGE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-48 du 26 novembre 1999.

Le déposant est la société S.N.C.F. Direction Régionale Monsieur Bernard gardin domicilié(e) 19 rue L'AVALASSE, 76000 ROUEN - France et immatriculée sous le numéro RCS 552 049 447 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, S.N.C.F. Madame DELON - France.

La marque SILLAGE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99817964.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SILLAGE est expirée depuis le 1 octobre 2009.

S.N.C.F. Direction Régionale Monsieur Bernard gardin a également déposé les autres marques suivantes : SOLO PASS


S.N.C.F. Direction Régionale Monsieur Bernard gardin - 19 rue L'AVALASSE, 76000 ROUEN - France - SIREN 552049447


S.N.C.F. Madame DELON - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-14

Publication - Publication le 26 nov. 1999 au BOPI 1999-48

- transport, emballage et entreposage de marchandises, organisation de voyages.